Jean-Claude Malo

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De: Jean-Claude MALO
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de services et paiement
personnalité représentant la Confédération Paysanne
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 202125/11/2021
De: Jean-Claude MALO
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de services et paiement
personnalité représentant la Confédération paysanne
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201829/11/2018
De: MALO (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de services et de paiement
personnalité représentant la Confédération paysanne
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: MALO (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de service et de paiement
au titre des personnalités choisies parmi les personnes proposées par les organisations syndicales d'exploitants agricoles représentatives
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 201209/10/2012
De: Jean-Claude MALO
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les
Milieux socioprofessionnels
Haute-Normandie
Groupe:
nomination
21 Août 200821/08/2008
De: Jean-Claude Malo
vice-président du conseil régional de la Guadeloupe, président de la commission jeunesse et sports
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Pointe-à-Pitre
2
personnalités représentatives des collectivités territoriales désignées par le conseil régional
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Malo (Jean-Claude)
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
Sur proposition de la Confédération paysanne
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Décembre 200605/12/2006
De: Malo (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement agricole
Représentant de la Confédération paysanne (CP)
Groupe:
nomination
17 Mars 200617/03/2006
De: Malo (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté, les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil régional de la Guadeloupe
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: Malo (Jean-Claude)
délégué de la Confédération paysanne
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Jean-Claude Malo
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter
Les milieux socioprofessionnels
Région Haute-Normandie
Suppléant
Remplace:M. Patrick Barbosa
Groupe:
suppleant
nomination
14 Juin 200214/06/2002
De: Malo (Jean-Claude)
délégué de la Confédération paysanne
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Juin 200029/06/2000
De: Malo (Jean-Claude)
conseiller général du canton de Bouillante
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national de la Guadeloupe
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général de la Guadeloupe
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 199815/08/1998
De: Malo (Jean-Claude)
délégué de la Confédération paysanne
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Malo (Jean-Claude)
membre du Comité national de la confédération paysanne
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté, au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Au titre du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
cour_comptes
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Juin 199402/06/1994
De: Malo (Jean-Claude)
secrétaire national de la confédération paysanne
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Mai 199114/05/1991

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